Conditions générales de vente
**Conditions Générales de Vente de NissaCouture**
1. **Champ d'Application**
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées par NissaCouture.
2. **Produits**
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site Web de NissaCouture au moment de la passation de commande.
3. **Prix**
Les prix des produits sont indiqués en [devise locale] et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Les frais de livraison sont en sus et sont précisés lors de la commande.
4. **Commande**
La passation de commande implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente. Les commandes sont définitives dès leur validation et ne peuvent être modifiées.
5. **Paiement**
Le règlement des achats s'effectue en ligne au moment de la commande par [modes de paiement acceptés]. Les paiements sont sécurisés.
6. **Livraison**
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. NissaCouture ne peut être tenue pour responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
7. **Rétractation**
Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits.
8. **Garantie**
Les produits sont garantis contre les vices cachés conformément aux dispositions légales. Pour toute demande de garantie, veuillez nous contacter.
9. **Responsabilité**
NissaCouture ne peut être tenue pour responsable des dommages indirects ou imprévisibles résultant de l'utilisation des produits vendus.
10. **Droit Applicable et Juridiction**
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit applicable. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents seront saisis.
Pour toute question concernant les conditions générales de vente, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse e-mail de contact].
---
Cordialement,
L'équipe NissaCouture
1. **Champ d'Application**
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits effectuées par NissaCouture.
2. **Produits**
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site Web de NissaCouture au moment de la passation de commande.
3. **Prix**
Les prix des produits sont indiqués en [devise locale] et sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Les frais de livraison sont en sus et sont précisés lors de la commande.
4. **Commande**
La passation de commande implique l'acceptation des présentes conditions générales de vente. Les commandes sont définitives dès leur validation et ne peuvent être modifiées.
5. **Paiement**
Le règlement des achats s'effectue en ligne au moment de la commande par [modes de paiement acceptés]. Les paiements sont sécurisés.
6. **Livraison**
Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. NissaCouture ne peut être tenue pour responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
7. **Rétractation**
Conformément à la législation en vigueur, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits.
8. **Garantie**
Les produits sont garantis contre les vices cachés conformément aux dispositions légales. Pour toute demande de garantie, veuillez nous contacter.
9. **Responsabilité**
NissaCouture ne peut être tenue pour responsable des dommages indirects ou imprévisibles résultant de l'utilisation des produits vendus.
10. **Droit Applicable et Juridiction**
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit applicable. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents seront saisis.
Pour toute question concernant les conditions générales de vente, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [adresse e-mail de contact].
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Cordialement,
L'équipe NissaCouture